34ème réunion - 29 septembre 2009
Etaient présents : (27)
Dr ABOTCHI
Dr ATAIN KOUADIO
Dr AUSSEDAT
Lieutenant Colonel BILLIET
Dr CAVARE-VIGNERON
Mr CHAPIRON
Dr CHERY
Dr CLAUSSNER
Dr DOUART- LEGER
Colonel FAURE
Dr FREMONT
Mme GADOIS
Mr HUNAULT
Dr HUOT-MARCHAND
Mme JOSEF
Dr JUNG
Dr LUCQUIN
Dr MAIRE
Dr MOUGEOLLE
Dr NACE
Mr PERRIN Olivier
Dr PIERRAT
Dr ROSA
Dr ROUABAH
Mr SCHLICK
Colonel VENNIN
Mme ZANON
Etaient excusés : (10)
Dr ADAM
Mr AGUIR
Dr ALBIZZATI
Dr CHOUIHED
Mr FUCHS
Dr LEMAU DE TALANCE
Dr NIZIOLEK
Dr SATTONNET : représenté par Mme JOSEF Astrid, CS
Dr TONNELIER
Dr VANNSON
Etaient absents : (24)
Dr BARTHEL
Dr BAUGNON
Mr BLANCHET : représenté par Dr JUNG Michel, SSSM 57
Mr CARL
Mr CLEMENT
Dr CLAUDON
Dr DACCORDI
Colonel FRANOZ
Mr GIORDANO
Dr GIRARDET
Dr GODEE
Dr GOULMY
Mr GROSSE
Mr HUMBERT
Dr KOSAYYER
Dr NAUDE
Mr PERRIN Jean
Dr POLET
Dr PROCHASSON
Dr RICHARDIN
Dr SCHNEIDER
Dr VEDEL
Mr VENCHIARUTTI
Mr VESPIGNANI
Prise de notes : Mme Nelly BOUTILLIER
Rédacteur : Dr Bruno MAIRE
1. Validation du compte-rendu de la 33ème réunion du conseil
Le Dr Bruno MAIRE débute la séance en demandant à l’assemblée de valider le compte-rendu de la précédente réunion du conseil. En l’absence de remarques, le compte rendu est validé.
Il donne ensuite quelques informations récentes à propos de certains sujets traités lors de cette 33ème réunion. Concernant la procédure « transports sans consentement », le réseau a été contacté par Mme VAUTRIN, directeur adjoint du CPN, qui souhaitait, fort logiquement d’ailleurs, participer à cette réflexion. Pour ce faire et dans le but de « régionaliser » cette réflexion, une réunion a été programmée le 5 octobre entre des représentants du réseau et l’ensemble des CHS de Lorraine.
Pour ce qui est du travail sur les transports secondaires, une thèse sur le sujet est pratiquement terminée (soutenance avant la fin de l’année) et les conclusions pour le moins intéressantes de cette étude seront présentées lors de la prochaine réunion du conseil.
2. Nouvelle composition du Conseil de Coordination
Le Dr Bruno MAIRE présente ensuite la nouvelle composition du conseil de coordination du Réseau Lorraine Urgences, conseil élargi à 58 membres. Il précise ensuite qu’un appel à candidature va être lancé pour la nomination d’un secrétaire et d’un trésorier en sachant que « traditionnellement », le secrétaire est un cadre de santé et le trésorier, un directeur d’établissement.
3. Impact régional du « Référentiel d’Organisation de la réponse des transporteurs sanitaires à l’urgence pré-hospitalière »
Mr Dominique HUNAULT, directeur de l’ATSU 57, présente un diaporama sur ce sujet en stipulant au préalable que ce référentiel résulte d’un travail commun entre les différents intervenants à savoir institutions, fédérations hospitalières, urgentistes et transporteurs sanitaires.
Les différents points abordés concernent le traitement de l’appel, la prise en charge des urgences pré hospitalières par les transporteurs sanitaires, le bilan clinique du patient, l’évaluation du dispositif et les axes de progrès.
Au niveau du traitement de l’appel, le principe de la régulation médicale systématique est réaffirmé (sauf dans le cas où l’appel arrive sur l’ATSU avec une prescription médicale de transport et ce hors gardes départementales). La prise en charge de l’urgence pré-hospitalière repose sur la mise en place d’une permanence ambulancière H24 par secteur en complément des gardes départementales, mais aussi sur celle d’un coordonnateur ambulancier également H24, interlocuteur unique du SAMU – Centre 15, en charge de la gestion des disponibilités ambulancières. Le bilan clinique comprend des données administratives et médicales bien déterminées. Quant à l’évaluation, elle concerne l’organisation et le bilan d’activité et ce, sous l’égide du comité des transports sanitaires. L’exposé de Mr Dominique HUNAULT se termine par un état des lieux de la situation en Lorraine avec la spécificité Mosellane du coordonnateur ambulancier déjà en place.
A la suite de cette présentation, plusieurs remarques sont formulées :
Le Lieutenant Colonel Hervé BILLIET et le Colonel Eric FAURE souhaitent que certaines ambiguïtés soient levées afin d’en finir avec des conflits inutiles. Ils posent par ailleurs la question du devenir des conventions tripartites en proposant que soient plutôt mises en place des conventions SAMU – SDIS et SAMU – ATSU. Enfin, ils s’inquiètent de la possibilité du déclenchement « réflexe » avant régulation d’un transporteur privé dans le cas où l’appel pour urgence vitale arrive sur l’ATSU et ce, sans garantie de rapidité d’action. Les Dr Lionel NACE et Bruno MAIRE répondent que cette garantie de délai d’intervention optimum est du ressort du médecin régulateur et qu’il appartient à ce dernier d’engager tout moyen complémentaire nécessaire, y compris dans ce cas. Le Dr Bruno MAIRE souhaite également qu’une réflexion puisse être menée sur des formations communes régionales intégrant permanenciers SAMU, stationnaires sapeurs pompiers mais aussi coordonnateurs ambulanciers, un langage commun étant certainement de nature à lever les ambiguïtés sus évoquées.
4. Propositions de précisions concernant le Référentiel Commun « Organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente »
Au cours du précédent conseil, le Dr François MOUGEOLLE avait présenté un résumé de ce référentiel commun et avait, à cette occasion, signalé quelques points qui lui paraissaient opportun de préciser. C’est dans cet esprit qu’il propose tout d’abord un organigramme synthétique de régulation des appels et de répartition des missions, en insistant sur le traitement similaire de l’appel que celui-ci chemine par l’opérateur 18 ou le PARM 15. Il liste ensuite les différents cas de figure devant conduire à l’engagement des sapeurs pompiers en départ réflexe, en définissant avec précision les termes de « missions statutaires », de « situations d’urgence » puis de « circonstances particulières de l’urgence ». Dans un second temps, le Dr François MOUGEOLLE précise les notions de « demande de renfort en situation d’urgence absolue » (principes et situations concernées) et de « bilan simplifié ».
A la suite de cet exposé très complet, plusieurs remarques sont formulées :
Le Dr Lionel NACE relève donc que toutes les situations conduisant à un départ réflexe ne doivent plus être considérées comme des équivalents de carence et ce, quel que soit le cheminement de l’alerte. Les Dr Bruno MAIRE et Lionel NACE attirent l’attention sur les conséquences financières (défavorables pour les SDIS) de ce nouvel organigramme.
Le Dr Bruno MAIRE demande que sur l’organigramme définitif, les ambulanciers privés apparaissent clairement comme effecteur privilégié en l’absence de départ réflexe.
Le Colonel Jean Philippe VENNIN, nouveau Directeur du SDIS 54, prend ensuite la parole pour se présenter à l’assemblée et souligne sa satisfaction quant à l’existence de cet espace d’échanges que représente le Réseau Lorraine Urgences. Il souhaite par ailleurs, à l’instar de plusieurs participants, que ces nouvelles dispositions puissent être évaluées le plus précisément possible.
5. Interface informatique 15-18 : détermination d’un site pilote
En introduction, le Dr Bruno MAIRE précise qu’une réunion a été organisée le 16 septembre avec Mr Grégory MARCHAL, président de la société Appligos, concernant cette interface informatique mais aussi le serveur régional des SAMU. A cette occasion, Mr Grégory MARCHAL nous a confirmé qu’une communication Appli-SAMU / GIPSI « a minima » et dans le sens 15-18 était bien opérationnelle dans la Nièvre à Nevers. Il s’agit d’une communication limitée n’intégrant pas le suivi de l’intervention mais pour autant très utile au quotidien. Il est donc convenu de demander à la société IMPI, dans un premier temps, de mettre en place sur le site de Nancy cet équivalent de connexion puis de travailler, dans un second temps, sur la totalité des échanges en conformité avec le GT 99. Toujours à l’occasion de cette même réunion, Mr Gregory MARCHAL nous a confirmé que la totalité des fonctionnalités souhaitées à terme est d’ores et déjà disponible dans les Vosges (interface Appli-Samu / SYSTEL) et qu’il ne suffit plus que « d’ouvrir le robinet » selon ses propos pour passer en opérationnel.
Le Dr Philippe ATAIN–KOUADIO rappelle ensuite son diaporama présenté lors de la 33ème réunion du conseil http://www.colmu.net/IMG/pdf/Presen... ). Il précise les objectifs de cette interface, à savoir l’amélioration de la qualité des données saisies, la facilitation du travail de chacun mais aussi les possibilités d’exploitation statistique et d’évaluation. Puis, il présente le contexte réglementaire et les référentiels existants, le contexte régional, les pré-requis techniques et les données concernées avec le problème du transcodage. Il précise ensuite qu’une homogénéisation de certaines tables, notamment celles des communes et des rues, doit être effective entre les SDIS et les SAMU (en utilisant les tables les plus pertinentes, à savoir celles des SDIS).
6. Serveur Régional des SAMU : modalités de mise en place
Le Dr Bruno MAIRE précise que lors de la réunion sus citée avec Mr Grégory MARCHAL, la faisabilité technique a été confirmée avec un délai théorique de mise en application de l’ordre de 1 an. Quelques contraintes techniques importantes ont été soulignées, en particulier concernant la nécessité de changement de certains serveurs. Par ailleurs, se pose le problème de la maîtrise d’œuvre de ce projet qui, selon le Dr Bruno MAIRE, devrait être confié au GCS Télésanté Lorraine et ce, dans un souci de globalisation de la réflexion.
Le Dr Philippe ATAIN–KOUADIO présente ensuite un diaporama reprenant les différents aspects de ce projet.
7. Le point sur ORULOR et Modalités de diffusion des recommandations du réseau
Le temps imparti à chaque sujet de l’ordre du jour étant dépassé, le Dr Bruno MAIRE informe le conseil que le projet de l’observatoire régional des urgences a bien avancé et ce grâce à l’implication de l’ARH et du GCS Télésanté Lorraine. Les sociétés STREAM CONSULTING, ENOVACOM et PRELYTIS ont été retenues et plusieurs réunions de cadrages fonctionnelles et techniques ont été programmées. En ce qui concerne le cadrage fonctionnel (validation des données, indicateurs, axes d’analyse, tableaux de bord et représentation, thésaurus et référentiels), un groupe de travail a été constitué. Il est composé d’un médecin représentant chaque service d’urgence concerné par la première phase de déploiement (Nancy Central, Nancy Gentilly, Metz, Thionville, Epinal, Verdun, Forbach) mais aussi le coordonnateur du réseau, un représentant de l’ARH et bien sûr le GCS Télésanté Lorraine.
Concernant les modalités de diffusion des recommandations du réseau, le Dr MAIRE rappelle qu’actuellement elles se font par le biais de lettres d’informations adressées par courriel (certainement pas assez fréquentes) et par notre site www.colmu.net. Pour autant, toutes les cibles ne semblent pas atteintes et il souhaiterait qu’une réflexion soit menée sur cette stratégie de communication.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.