COLMU - Collège Lorrain de Médecine d'Urgence

Bulletin du 09 au 15 janvier 2012

Nelly BOUTILLIER — 2012-01-26T13:52:49Z

Bulletin du 02 au 08 janvier 2012

Nelly BOUTILLIER — 2012-01-26T13:52:11Z

Bulletin du 26 décembre 2011 au 1er janvier 2012

Nelly BOUTILLIER — 2012-01-26T13:49:50Z

Bulletin du 19 au 25 décembre 2011

Nelly BOUTILLIER — 2012-01-26T13:49:02Z

Réunion du 05 janvier 2012

Nelly BOUTILLIER — 2012-01-06T14:37:52Z

L'ordre du jour était le suivant :

1. Bilan d'activité
2. Agencement & modification inventaire nouvel hélicoptère
3. DZ problématiques
4. Optimisation du temps médical
5. Nouvelles candidatures
6. Questions diverses.

- Comité de suivi hélicoptère

Réunion du 15 septembre 2011

Nelly BOUTILLIER — 2012-01-06T14:37:40Z

L'ordre du jour était le suivant :

1. Bilan d'activité (septembre 2010 – septembre 2011)
2. Renouvellement du marché nouveau CCTP
3. Optimisation du temps médical (transports secondaires)
4. Equipement et aménagement du futur hélicoptère
5. Questions diverses.

- Comité de suivi hélicoptère

Travaux au 17 novembre 2011

Nelly BOUTILLIER — 2012-01-06T14:04:33Z

Octobre 2011 : nouvelle composition de la Commission des Personnels Non Médicaux.

17 novembre 2011 : 1ère réunion de cette nouvelle commission

Compte-rendu de la réunion du 17-11-2011 :

Bienvenue sur le site du Collège Lorrain de Médecine d'Urgence et du Réseau Lorraine Urgences

philou — 2012-01-06T12:17:26Z

Créé depuis octobre 1994, notre collège a dans ses statuts associatifs les objectifs suivants :

promouvoir la médecine d'urgence,
organiser la formation continue à l'urgence (personnels médicaux et non médicaux),
élaborer des procédures de prise en charge des patients en urgence dans le but d'actualiser et d'uniformiser les pratiques,
représenter les acteurs de l'urgence vis-à-vis des autres partenaires,
optimiser l'adéquation des besoins et des ressources en particulier par la mise en commun de moyens régionaux.

Après bientôt 18 ans de fonctionnement, notre bilan est satisfaisant avec comme réalisations significatives :

33 réunions de médecine d'urgence,
10 numéros de la revue lorraine,
L'organisation des premières journées scientifiques de SAMU de France,
Une formation de médecine d'urgence pour les IDE,
La création en 2001 d'un réseau de médecine d'urgence (Lorraine Urgences) regroupant des représentants de tous les acteurs de l'aide médicale urgente (ARS,Hôpitaux siège de SAMU-SMUR-SU,SDIS,ATSU,Médecins libéraux...),
Une régionalisation de l'informatisation des structures d'urgence,
La mise en place d'un hélicoptère régional à régulation et médicalisation inter-SAMU,
Une réflexion aboutie à propos de référentiels sur les affectations de postes médicaux,
Un partenariat raisonné avec les tutelles et en particulier avec l'ARS.

La poursuite de notre action nécessitait, à l'instar de plusieurs autres collèges régionaux, la mise en place d'un site Web à la fois continuité et relais de notre revue régionale.

Ce site, ouvert en janvier 2006, semble rencontrer un certain succès puisque nous avons enregistré sur l'année 2009 : 25 000 connexions et sur l'année 2010 : 32 000 connexions !

Cordialement,

Dr Bruno MAIRE (webmaster)
Président du COLMU,
Coordonnateur du Réseau Lorraine Urgences.

Statuts de l'association

philou — 2012-01-06T11:04:18Z

Statuts ocotobre 2006

DENOMINATION, OBJET, DUREE, SIEGE SOCIAL, COMPOSITION DE L'ASSOCIATION

ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION DE L'ASSOCIATION

L'association dite "Collège Lorrain de Médecine d'Urgence" (COLMU) sera inscrite au registre des associations de la Préfecture de Meurthe et Moselle, régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

ARTICLE 2 : OBJECTIFS DE L'ASSOCIATION

Promouvoir de la médecine d'urgence

Organiser la formation continue de l'urgence (personnels médicaux et non médicaux)

Elaborer des procédures de prise en charge des patients en urgence dans le but d'actualiser et d'uniformiser des pratiques

Représenter les acteurs de l'urgence vis à vis des autres partenaires

Optimiser l'adéquation des besoins et ressources en particulier par la mise en commun des moyens régionaux.

ARTICLE 3 : SIEGE SOCIAL

Le siège social est fixé au Réseau Lorraine Urgences - CHU Nancy - Pavillon Krug - 29, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - CO 60034 - 54035 - NANCY-CEDEX.

ARTICLE 4 : DUREE

La durée de l'association est illimitée.

ARTICLE 5 : COMPOSITION DE L'ASSOCIATION

L'association se compose de Membres d'honneur et de membres actifs à jour de cotisation.

La cotisation donne droit à la revue trimestrielle.

Pour être membre, il faut être agréé par le conseil d'administration et avoir payé la cotisation annuelle.

Le titre de membre d'honneur peut être décerné par le conseil d'administration aux personnes physiques ou morales qui rendent ou ont rendu des services à l'association.

Le titre de Président d'honneur est attribué au responsable régional universitaire de l'enseignement de la Médecine d'Urgence, celui de Membre d'honneur au membre fondateur de l'association.

ARTICLE 6 : COTISATION

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale.

ARTICLE 7 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

La qualité de membre se perd :

Par décès,
Par démission adressée par écrit au président de l'association,
Par exclusion prononcée en assemblée par le Comité de Direction pour tout acte portant préjudice moral ou matériel à l'association,
Par radiation prononcée par le Comité pour non-paiement de la cotisation.

En cas de procédure d'exclusion ou de radiation, le membre intéressé est appelé à fournir des explication écrites.

ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

ARTICLE 8 : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le conseil d'administration se compose de représentants des structures d'urgence de Lorraine, à savoir :

Représentants des SAMU
Représentants des POSU
Représentants des SAU et UPATOU
Représentants de l'HIA

Ces membres sont soit le chef de service de la structure concernée, soit un représentant nommé par celui-ci.

La perte du statut de membre du CA se pert par démission ou changement d'affectation ou sur demande du chef de service de la structure concernée.

ARTICLE 9 : COMITE D'ADMINISTRATION

Le Comité d'Administration se compose de représentants des structures d'urgence autorisées de Lorraine un par structure à savoir :

4 représentants des SAMU (54, 55, 57, 88)
6 représentants des SAU (Nancy, Metz, Thionville,Forbach,Epinal,Verdun)
2 représentants des POSU (Nancy Enfant ,Maternité Régionale)
14 représentants des UPATOU (Toul, Lunéville, Pont à Mousson, Briey, Longwy, Neufchâteau, St Dié, Remiremont, Bar le Duc, Sarrebourg, Sarreguemines, St Avold, Metz Claude Bernard, Nancy Gentilly)
1 représentant de l'HIA Legouest

soit 27 représentants.

Ces 27 représentants sont soit le chef de service de la structure concernée, soir un membre de ce service nommé par le chef de service

La perte du statut de membre du CA se perd par démission ou changement d'affectation ou sur demande du chef de service de la structure concernée.

ARTICLE 10 : BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le CA élit pour 4 ans son bureau comprenant le président, le vice-président, le secrétaire, le secrétaire adjoint, le trésorier de l'association. L'élection s'effectue au bulletin secret. Les membres de son bureau sont choisis parmi les membres majeurs du conseil d'administration, jouissant de leurs droits civils et politiques. Les membres sortants sont rééligibles.

ARTICLE 11 : REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le Conseil d'Administration se réunit au moins deux fois par an et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur demande du tiers de ses membres.

Il peut s'adjoindre à titre consultatif toute personne de son choix.

Le présence du tiers au moins des membres du Conseil est nécessaire pour la validité des délibérations. Les délibérations sont pries à la majorité des membres présents. Seules les questions figurant à l'ordre du jour peuvent faire l'objet d'un vote.

Tout membre du conseil qui aura, sans excuse accepté par celui-ci, manqué à trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Il sera remplacé conformément aux dispositions de l'article 7 des statuts. Par ailleurs, tout membre du conseil qui aura fait l'objet d'une mesure d'exclusion ou de radiation de l'association sera remplacé dans les mêmes conditions.

Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire. Ils sont transcrits sans blancs ni ratures, sur un registre tenue à cet effet, ou datés et numérotés s'ils sont rangés dans un classeur.

ARTICLE 12 : REMUNERATIONS ET INDEMNITES

Les membres de Conseil d'Administration ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité, ni en raison de celle de membre du bureau. Toutefois, les frais de déplacements, de mission ou de représentation occasionnés par l'exercice de leur activité peuvent être remboursés au taux fixé par l'Assemblée Générale.

Les personnes rétribuées par l'association peuvent être admises à assister avec voix consultatives, aux séances de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration.

ARTICLE 13 : ROLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le Conseil d'Administration est investi d'une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite de l'objet de l'association et dans la limite des attributions de l'Assemblée Générale prévues par l'article 14 des statuts.

Il se prononce sur toutes les admissions des membres de l'association et confère les éventuels titres de membre d'honneur. C'est lui également qui prononce la radiation des membres pour non-paiement de la cotisation. Il surveille notamment la gestion des membres de bureau et a toujours le droit de se faire rendre compte de leurs actes. Il peut en cas de faute grave, suspendre les membres du bureau à la majorité des présents.

Il fait ouvrir tous comptes en banque, ou chèques postaux, auprès des établissements de crédits, effectue tous emplois de fonds, contracte tous emprunts hypothécaires ou autres, sollicite toutes subventions, requiert toutes inscriptions et transcriptions utiles.

Entre deux réunions, il autorise le président et le trésorier à faire tous actes, achats, aliénations et investissements reconnus nécessaires, des biens et valeurs appartenant à l'association et à passer les marchés et contrats nécessaires à la poursuite de son objet.

Il décide de l'emploi de la rémunération du personnel de l'association.

Il peut déléguer tout ou partie de ses attributions au bureau ou à certains de ses membres.

Lorsqu'il y a excédent du passif, la direction a charge de requérir l'ouverture de la faillite. Si le dépôt de la requête a été différé, les membres de la direction à qui une faute est imputable sont responsables envers les créanciers du dommage qui en résulte ; ils sont tenus comme débiteurs solidaires.

ARTICLE 14 : ROLE DES MEMBRES DU BUREAU

Le bureau du Conseil d'Administration est spécialement investi des attributions suivantes :

Le président dirige les travaux du Conseil d'Administration et assure le fonctionnement de l'association qu'il représente en justice et dans tous les cas de la vie civile. En cas d'empêchement, il peut déléguer, sur avis du Comité de Direction, ses pouvoirs à un autre membre dudit comité.

Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l'envoie des diverses convocations. Il rédige les procès - verbaux des séances tant du Comité de Direction que des Assemblées Générales et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet.

Le trésorier tient les comptes de l'association. il est aidée par tous les comptables reconnus nécessaires. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du président. Il tient une comptabilité au jour le jour, de toutes les opérations, tant en recettes qu'en dépenses et rend compte à l'assemblée annuelle qui statue sur la région.

ARTICLE 15 :ASSEMBLEE GENERALE

L'Assemblée Générale de l'association comprend tous les membres prévus à l'article6, à jour de leur cotisation.

Elle se réunit une fois par an et en outre, chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'Administration ou lorsque le tiers des associés le demande par écrit en indiquant le but et les motifs.

Dans la convocation à l'Assemblée Générale, le Conseil d'Administration, précise l'ordre du jour complet. La convocation doit être faite au moins quinze jours à l'avance.

Lorsque l'Assemblée Générale se réunit à la demande de ses membres, ceux-ci fixent eux-mêmes son ordre du jour qui doit figurer sur les convocations.

Seules seront valables les résolutions pries par l'Assemblée Générale sur les points inscrits à son ordre du jour.

Le bureau de l'Assemblée Générale est celui du Conseil d'Administration.

Elle délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et en particulier : sur le procès-verbal de l'Assemblée Générale précédente, sur les comptes de l'exercice clos, sur le budget de l'exercice suivant où figure le montant des cotisations à verser par les des membres de l'association, sur la désignation pour un an des commissaires aux comptes, sur les modifications des statuts selon la procédure décrite à l'article 20.

Lorsque la délibération porte sur une affaire à traiter entre l'association et un membre, celui-ci ne peut prendre part au vote correspondant.

Elle nomme également les membres des commissions et les représentants de l'association aux associations et/ou fédérations auxquelles le collège décide d'adhérer.

Enfin, elle est seule compétente pour prononcer l'exclusion d'un membre pour tout acte portant préjudice moral ou matériel de l'association conformément à l'article 7 des statuts.

Il est tenu procès-verbal des délibérations par inscription sur un registre signé par le président et le secrétaire, ou sur un document daté et numéroté pour être rangé dans un classeur.

ARTICLE 16 :VALIDITE DES DELIBERATIONS

Les décisions de l'Assemblée Générale sont prises à la majorité des membres présents. Ces décisions sont prises à main levée à moins que le quart des membres présents ne demandent le scrutin secret.

RESSOURCES DE L'ASSOCIATION - COMPTABILITE

ARTICLE 17 :RESSOURCES DE L'ASSOCIATION

Les ressources de l'association se composent :

Du produit des cotisations,
Des subventions, dons et legs qui pourraient lui être versés,
Du produit des fêtes et manifestations, des intérêts et redevances des biens et valeurs qu'elle pourrait posséder ainsi que des rétributions pour service rendus.
Toutes autres ressources qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.

ARTICLE 18 : COMPTABILITE

Il est tenu, au jour le jour, une comptabilité en recettes et en dépenses pour l'enregistrement de toutes les opérations financières. Le président est ordonnateur des dépenses et des recettes dans le cadre des prévisions budgétaires.

Le trésorier exécute ce budget et en rend compte au Conseil d'Administration.

ARTICLE 19 : COMMISSAIRES AUX COMPTES

Les comptes tenus par le trésorier sont vérifiés annuellement par les commissaires aux comptes.

Ceux-ci sont élus pour un an par l'Assemblée Générale ordinaire. Ils sont rééligibles deux fois consécutivement.

Ils doivent présenter à l'Assemblée Générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes, un rapport écrit de leurs opérations de vérification.

Les commissaires aux comptes ne peuvent exercer aucune fonction au sein du Conseil d'Administration.

MODIFICATIONS DES STATUTS ET DISSOLUTION

ARTICLE 20 : MODIFICATIONS

Les statuts ne peuvent être modifiés que sur modifications du Conseil d'Administration ou de la moitié des membres électeurs de l'association, soumise au bureau au moins un mois avant la séance.

Pour la validité des délibérations la présence de la moitié des membres électeurs est nécessaire. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée de nouveau, mais à six jours au moins d'intervalle ; elle peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.

Les statuts ne peuvent être modifiés qu'à la majorité des trois-quarts des voix des membres présents.

ARTICLE 21 : DISSOLUTION

L'Assemblée Générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l'association et convoquée spécialement à cet effet doit comprendre la moitié des membres électeurs de l'association.

Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée à nouveau, mais à six jours d'intervalle : elle peut alors délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.

Dans tous les cas, la dissolution ne peut être prononcé qu'à la moitié des trois-quarts des membres présents à l'assemblée.

ARTICLE 22 : DEVOLUTION DES BIENS

En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit, l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association. Elle attribue l'actif net conformément à la loi, à un ou plusieurs associations poursuivant des buts similaires et désignées par elle. En aucun cas, les membres de l'association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l'association.

FORMALITES ADMINISTRATIVES

ARTICLE 23 : DECLARATION AU REGISTRE DU TRIBUNAL

Le Conseil d'Administration devra déclarer au registre des associations de la Préfecture de Meurthe et Moselle les modifications ultérieures désignées ci-dessous :

les modifications statutaires (ex. changement du titre de l'association ou transfert de son siège social)
la dissolution de l'association.

ARTICLE 24 : ADOPTION DES STATUTS

Un exemplaire des présents statuts, revêtus des dix signatures du bureau sera remis à chaque membre cotisant de l'association au moment de sa première adhésion.

Appel à cotisation 2012

Nelly BOUTILLIER — 2011-12-16T10:21:36Z

Le bulletin d'adhésion au COLMU pour l'année 2012 est en ligne, rubrique "Adhésion au COLMU".

Pour être informé(e)s des actualités propres au COLMU, des futures manifestations, mais aussi des travaux du Réseau Lorraine Urgences, pensez à nous indiquer tout changement de coordonnées.
Contact : colmu@chu-nancy.fr, indiquez vos nom, prénom, fonction, établissement de rattachement, numéro de téléphone professionnel et/ou personnel ET votre adresse mail professionnelle et/ou personnelle.

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